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Le transport sanitaire concerne tous les déplacements d’ordre médical. Il peut s’agir d’un transport primaire (transport depuis un lieu non médicalisé vers un lieu médicalisé) ou d’un transport secondaire (transfert entre deux lieux médicalisés). En fonction de l’état de santé du patient, les transports sont assurés par des taxis conventionnés, des véhicules sanitaires légers ou des ambulances. Ils font l’objet d’un remboursement par la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) s’ils conduisent vers un centre de soins ou de diagnostic. Le déplacement peut avoir plusieurs motifs :

  • Consultation,
  • Entrée ou sortie d’hospitalisation complète, partielle ou ambulatoire.
  • Traitements ou examens médicaux,
  • Transport sanitaire de longue distance, etc.

Le recours à un transport sanitaire doit être sur prescription médicale. En cas d’urgence, c’est le médecin du centre de soins qui devra remplir les formalités liées à la prise en charge.

Transport des patients couchés

Trois catégories de véhicules sont dédiées aux patients en position allongée. Il y a la catégorie A, la catégorie B et la catégorie C.

  • Catégorie A : Ambulance de secours et de soins d’urgence (ASSU)

L’ambulance est équipée d’un brancard qui convient à la taille d’un adulte. L’aménagement du véhicule doit permettre aux ambulanciers d’effectuer des soins d’urgence et de circuler des deux côtés du brancard. À bord, l’ambulancier a accès à des dispositifs de perfusion, des appareils de soins de réanimation et du matériel de radiocommunication. Le véhicule est de couleur blanche.

  • Catégorie B : Voiture de secours d’urgence aux asphyxiés et blessés ou victimes (VSAV ou VSAB)

C’est le véhicule utilisé par les pompiers pour les secours d’urgence aux victimes d’un accident, d’une incendie, et à tout ce qui se rapporte à l’assistance à la personne. Il est de couleur rouge (sauf le toit et les pare-chocs qui sont blancs) et est muni d’une bande jaune rétro-réfléchissante sur les côtés.

  • Catégorie C : la classique ambulance

Elle est dédiée au transport sanitaire d’un seul patient. Le transport nécessite la présence d’une personne pour le brancardage, le portage et la surveillance. Elle est de couleur blanche et se distingue par la croix bleue à six branches sur son capot et ses portières.

Transport des patients assis

Dédié aux patients en position assise, le VSL (Catégorie D) peut transporter au maximum 3 personnes dont le déplacement ne nécessite ni un brancardage ni un portage. Le véhicule doit respecter des règles d’hygiène strictes et il est équipé du nécessaire de secourisme d’urgence. L’équipement à bord doit être lavable et résister aux procédés usuels de désinfection.

Un taxi peut également assurer le déplacement des patients. En plus des courses ordinaires, il dédie une part de son activité au transport sanitaire. Pour pouvoir bénéficier d’une prise en charge ou d’un remboursement, vous devez vous assurer qu’il est bien conventionné (agréé par la CPAM).

Les VSL et les taxis conventionnés sont aussi appelés transport assis professionnalisés (TAP).

Lorsque les taxis et les VSL ne sont pas disponibles, une ambulance peut assurer le transport d’un patient en position assise à titre exceptionnel.